Déposée le 17 janvier 2001 par la Société par Action Simplifiée (SAS) VELITEX
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-08 du 23 février 2001.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) VELITEX domicilié(e) 19, rue du Pont Colbert - 78000 - VERSAILLES - France et immatriculée sous le numéro RCS 317 733 210 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NETTER domicilié(e) 36, Avenue Hoche - 75008 - PARIS - France.
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3077106.
C'est une marque en couleurs, figurative, tridimensionnelle qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
VELITEX, Société par actions simplifiée - 19, rue du Pont Colbert - 78000 - VERSAILLES - France - SIREN 317733210
CABINET NETTER - 36, Avenue Hoche - 75008 - PARIS - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-25
Publication - Publication le 23 févr. 2001 au BOPI 2001-08
Renouvellement sans limitation le 17 janvier 2011 n°2460301 - Publication le 11 mars 2011 au BOPI 2011-01-17
Textiles de stabilisation de sols, géotextiles. Cordes (ni en caoutchouc, ni de raquettes, ni d'instruments de musique), ficelles, filets de pêche et de camouflage, tentes, bâches (ni de sauvetage, ni de voitures d'enfants), voiles (gréements), matières textiles fibreuses brutes. Bâches destinées à être apposées sur sol meuble pour permettre le passage de personnes ou de véhicules, bâches pour désembourber les véhicules. Tapis, paillassons, nattes, revêtements de sols (autres que les carrelages et les peintures). Tapis antiglissants, tapis pour désembourber les véhicules, tapis pour pistes permettant le passage de véhicules sur sol meuble, tapis permettant l'accès de personnes ou de véhicules sur sol meuble. Tissus et toiles pour permettre le passage de véhicules sur sol meuble.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.
Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.
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